Aller au contenu

TTM Environnement Santé

Mentions légales

Le présent site Internet (ci-après « le Site Internet ») est édité par la société :

TTM Environnement Santé, SAS, au capital de 50 000 000 Euros, dont le siège social est 9 RUE DU GUE – 92500 RUEIL-MALMAISON ayant son siège administratif au 38 avenue du Général de Gaulle 64000 PAU, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 429 146 814,

Numéro de téléphone : 05.59.30.30.17

Numéro de Fax : 05.59.30.30.28

Adresse e-mail : webmaster@ttmes.com

Directeur de la publication :  Monsieur Matthieu BENNE, Président de TTM Environnement Santé.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR00429146814

Le Site Internet a pour objet de fournir des informations sur les activités, les implantations, les métiers, les gammes de produits et de services de TTM Environnement Santé.

 

L’hébergeur du Site Internet est la société :

O2SWITCH, SARL au capital de 100 000€, dont le siège social est 224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 CLERMONT FERRAND, immatriculée au RCS de Clermont Ferrand sous le numéro 510 909 807,

Numéro de téléphone : 04.44.44.60.40

L’accès au Site Internet ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des conditions d’utilisation disponibles dans notre Politique de Confidentialité. Le fait, pour tout internaute, d’accéder et de naviguer sur le Site Internet constitue de sa part une acceptation pleine et entière de ces conditions d’utilisation.

Le Site Internet est soumis à la réglementation française. Tout litige afférant à l’usage du Site Internet, et notamment aux présentes conditions générales d’utilisation, est soumis sauf disposition légale ou réglementaire contraire, à la compétence des tribunaux de Pau.